Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EDIVAL CONSTRUCTION
EDIVAL CONSTRUCTION, Société Anonyme, ayant son siège social

Numéro de dépôt :
1542223
Date de dépôt :
19/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/07/1999

Présentation de la marque EDIVAL CONSTRUCTION

Déposée le 19 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) EDIVAL CONSTRUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EDIVAL CONSTRUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) EDIVAL CONSTRUCTION domicilié(e) 20 Avenue Rapp, 75007 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUGNION ASSOCIES - France.

La marque EDIVAL CONSTRUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1542223.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDIVAL CONSTRUCTION est expirée depuis le 19 juillet 1999.

EDIVAL CONSTRUCTION a également déposé les autres marques suivantes : CONSTRUXION LE RESEAU DES CHANTIERS INTELLIGENTS


EDIVAL CONSTRUCTION, Société Anonyme, ayant son siège social - 20 Avenue Rapp, 75007 PARIS - France


BUGNION ASSOCIES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-02

Produits du logiciel, logiciels, appareils et instruments électriques ou électroniques, photographiques, optiques, de signalisation, de contrôle, matériels informatiques, écouteurs téléphoniques, écrans de visualisation, machines et matériels de télécommunications, téléphones, transmetteurs téléphoniques, microphones, appareils émetteurs et récepteurs de sons et images, appareils audio-visuels, appareils de radio et de télévision, appareils de télécommunications, ordinateurs, appareils connexes aux ordinateurs ou périphériques, appareils et instruments de saisie, de stockage, de traitement de textes, d'informations ou données, tous supports pour l'enregistrement et reproduction de sons et images, ordinateurs et appareils périphériques.Papier, carton, articles en papier ou en carton, imprimés, journaux et périodiques, livres, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, photographies, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction et d'enseignement, caractères d'imprimerie, clichés, catalogues, châssis à composer, bandes en papier ou en carton pour l'enregistrement des programmes d'ordinateurs, stylos, crayons, sacs pour l'emballage, (non compris dans d'autres classes).Aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires, conseils, informations ou renseignements d'affaires, location de machines à écrire ou de matériel de bureau, compilation de renseignements, réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation de l'exploitation des ordinateurs, réalisation et location de systèmes informatiques.Affaires bancaires, affaires financières, affaires monétaires, analyses financières, investissements de capitaux, opérations de change, opérations de compensation, courtage, agences de recouvrement de créances, estimations financières, estimations fiscales, expertises fiscales, expertises bancaires, services de financement, placements de fonds, opérations financières, opérations monétaires, transactions financières.Communications, télématique, informations téléphoniques, télévisées, radiophoniques, téléscription, transmission de messages, transcription de messages, services télématiques, services télématiques accessibles par code d'accès et mot de passe, services relatifs aux télécommunications, radiodiffusion, communications radiophoniques,communications télégraphiques, communications téléphoniques, services de transmission sécurisée de données informatiques sur réseaux de télécommunications.Etudes, recherches et programmations pour ordinateurs, location d'ordinateurs, travaux à faÇon sur ces appareils, études et réalisation de tous travaux relatifs à l'informatique, tous travaux d'études, de réalisation et de mise en oeuvre dans le domaine de l'analyse, de la programmation et de l'exploitation d'ordinateurs, tous conseils en matière de choix et de mise en oeuvre de matériel d'informatique, location de produits du logiciel, location de logiciels, réalisation et location de systèmes d'informatique de toutes sortes, outils (appareils) de génie logiciel développés pour faciliter l'automatisation de l'exploitation de centres et de données.Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction, asphaltes, poix et bitume, constructions transportables non métalliques, monuments non métalliques, éléments de construction en béton, bois de construction, ciment, matériaux de construction non métalliques, signalisation non lumineuses et non mécaniques.Construction et réparation, installation,entretien et réparation d'appareils de bureau, location de machines de chantier, chauderonnerie, travaux d'ingénieurs en construction, constructions, construction navale, démollition de constructions, montage d'échaffaudages, location de bulldozers, location de machines à nettoyer, location de machines de chantier, installation, entretien et réparation de machines, maÇonnerie, services relatifs aux travaux publics et au génie civil, services de construction dans le domaine du bâtiment, services de réparation dans le domaine du bâtiment.Transport et entreposage, affretement, livraison de colis, conditionnement de produits, courtage martiime, distribution d'électricité, distribution des eaux, emballage de produits, entreposage, location d'entrepôts, services d'expédition, fret, transport de meubles.Traitement de matériaux, travaux sur bois, chromage, coloration des vitres par traitement de surfaces, impression de dessins, traitement de l'eau, nickelage, recyclage d'ordures et de déchets, traitement de matériaux dans le domaine des travaux public et du bâtiment.Education et divertissements, abonnements à des journaux, organisation de concours, distribution de journaux, divertissements, édition de textes, éducation, enseignement, enseignement par correspondance, production de films, instruction, services d'enseignement dans le domaine des travaux publics et du génie civil, publication de livres.Services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultations en matière de sécurité, consultations professionnelles dans le domaine du génie civil, consultations professionnelles dans le domaine des travaux publics, décoration intérieure, architecture, services de dessinateurs dans le domaine des travaux publics, essais de matériaux, études de projets dans le domaine de la construction, expertises (travaux d'ingénieurs), exploitation de brevets à savoir transfert (mise à disposition de savoir-faire, concession de licence). Travaux d'ingénieurs, organisation d'expositions, forages de puits, travaux d'ingénieurs dans le domaine du génie, recherches en mécaniques, programmations pour ordinateurs, orientation professionnelle, établissement de plans dans le domaine de la construction, recherches techniques, études, création et développement de systèmes informatiques permettant directement ou indirectement la communication dans les domaines du bâtiment, du génie civil et des travaux publics, logiciels dans le domaine du bâtiment, logiciels dans le domaine du génie civil, logiciels dans le domaine des travaux publics

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.